Rédigé par Benjamin Hogommat
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Gouvernance de l’eau: du petit cycle au grand cycle, le rôle des élus
Rédigé dans 27 janvier 2016FNE vient de publier une plaquette expliquant le rôle des élus dans la gouvernance de l’eau en France. L’objectif est de mieux comprendre les cycles de l’eau et comment les […] -
Eau
Rédigé dans 21 janvier 2016Déversement de produits polluant dans une rivière, travaux en zone humide ou encore utilisation non-conforme de pesticides, les infractions en rapport avec l’eau sont multiple. Pour en savoir plus, consultez […] -
Faune et flore
Rédigé dans 21 janvier 2016Pour juger d’une infraction sur la faune et la flore de type atteinte aux espèces sauvages ou liées à l’introduction d’espèces exotiques envahissantes, consultez les fiches à ce sujet : Fiche […] -
Espaces naturels et paysages
Rédigé dans 21 janvier 2016La protection des espèces serait inefficace sans la protection des espaces qui leur sont nécessaires pour vivre, s’alimenter, se reproduire, se reposer…Car trop souvent c’est l’habitat de l’espèce qui s’est […] -
Déchets
Rédigé dans 21 janvier 2016La gestion de déchets doit se faire dans des sites d’accueil spécifiques. Consultez les fiches du guide sentinelles de l’environnement pour savoir ce que dit la loi sur les dépôts […] -
Agriculture
Rédigé dans 21 janvier 2016L’épandage d’effluents agricoles est réglementé. Les épandages d’effluents d’exploitations agricoles doivent notamment être effectués à des distances minimales par rapport aux berges des cours d’eau. L’irrespect de cette règle est […] -
Nuisances
Rédigé dans 21 janvier 2016Les activités industrielles, agricoles, voire artisanales sont susceptibles de générer des pollutions, des nuisances (sonores, olfactives…) et des risques pour la sécurité. Le développement continu de l’éclairage artificiel engendre lui […] -
Urbanisme
Rédigé dans 21 janvier 2016De l’urbanisation du littoral à l’aliénation des chemins ruraux en passant par les remblais et déblai du sol, l’urbanisme doit aussi répondre à plusieurs règles dont l’irrespect peut être sanctionné. […] -
Publicité
Rédigé dans 21 janvier 2016Bien que l’esthétique soit une notion particulièrement empreinte de subjectivité, la publicité commerciale, en ville, et a fortiori à la campagne, constitue pour la grande majorité des personnes une agressions […]