Rédigé par Benjamin Hogommat
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Déchets
Rédigé dans 21 janvier 2016La gestion de déchets doit se faire dans des sites d’accueil spécifiques. Consultez les fiches du guide sentinelles de l’environnement pour savoir ce que dit la loi sur les dépôts […] -
Agriculture
Rédigé dans 21 janvier 2016L’épandage d’effluents agricoles est réglementé. Les épandages d’effluents d’exploitations agricoles doivent notamment être effectués à des distances minimales par rapport aux berges des cours d’eau. L’irrespect de cette règle est […] -
Nuisances
Rédigé dans 21 janvier 2016Les activités industrielles, agricoles, voire artisanales sont susceptibles de générer des pollutions, des nuisances (sonores, olfactives…) et des risques pour la sécurité. Le développement continu de l’éclairage artificiel engendre lui […] -
Urbanisme
Rédigé dans 21 janvier 2016De l’urbanisation du littoral à l’aliénation des chemins ruraux en passant par les remblais et déblai du sol, l’urbanisme doit aussi répondre à plusieurs règles dont l’irrespect peut être sanctionné. […] -
Publicité
Rédigé dans 21 janvier 2016Bien que l’esthétique soit une notion particulièrement empreinte de subjectivité, la publicité commerciale, en ville, et a fortiori à la campagne, constitue pour la grande majorité des personnes une agressions […] -
Sports et loisirs
Rédigé dans 21 janvier 2016De plus en plus en vogue, les loisirs pratiqués au contact de la nature sont devenus des activités de masse et ont suscité une réglementation protectrice. Pour en savoir plus […] -
NDDL : des expulsions qui annonceraient le pire
Rédigé dans 8 janvier 2016Le jugement portant sur les arrêtés d’expulsion des occupants du site de Notre Dame des Landes devrait être rendu le 13 janvier. Aussi des expulsions pourraient intervenir dès le 14. […] -
Recherche stagiaire en droit de l’environnement pour 6 mois en 2016
Rédigé dans 18 novembre 2015France Nature Environnement Pays de la Loire, fédération régionale des associations de protection de la nature et de l’environnement en Pays de la Loire, recherche un(e) stagiaire juriste pour une […] -
Approbation du nouveau SDAGE Loire-Bretagne par le comité de bassin
Rédigé dans 5 novembre 2015À une très forte majorité, le comité de bassin Loire-Bretagne vient d’approuver le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) de son territoire pour la période 2016-2021. Malgré […]